top of page
Mentions légales

Éditeur du site www.btsmile.com
Le présent site est édité par : Auriane Kerbrat Sibous 

BT SMILE
SCM DENTAIRE REMUSAT
Siège social : 46 rue de Remusat, 31000 Toulouse, France
RCS : Toulouse - 809 618 317 – SIRET : 80961831700014 
Téléphone : +33 (0)5 34 33 87 91
E-mail : btsmile.contact@gmail.com

Directeur / Directrice de la publication : Auriane Kerbrat Sibous
Responsable de la rédaction : SCM Dentaire Rémusat 

Hébergement :

Le site est hébergé par :
Wix.com Ltd
Adresse : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël

Propriété intellectuelle :

L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, photographies, vidéos, graphismes, logos, éléments sonores, structure, design) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de BT SMILE, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de BT SMILE.
Limitation de responsabilité
BT SMILE s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, BT SMILE ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions, indisponibilités temporaires du site, ou de tout dommage résultant de l’utilisation des informations accessibles sur le site.
Les informations présentées sur ce site ont une vocation informative et ne constituent pas un avis médical personnalisé. Pour toute question de santé, seul un rendez-vous et un examen clinique permettent d’établir un diagnostic et un plan de traitement.

Liens hypertextes :

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. BT SMILE n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leurs politiques de confidentialité, ni de leurs pratiques.

Données personnelles : 

BT SMILE peut collecter des données personnelles via les formulaires de contact, la prise de rendez-vous ou les échanges par e-mail / téléphone.
Les données collectées sont utilisées notamment pour :
  • répondre à vos demandes de contact et d’information,
  • gérer les rendez-vous et la relation patient,
  • assurer le suivi administratif et la communication liée à votre demande.
     
Conformément à la réglementation applicable (RGPD et loi Informatique et Libertés), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité.
Pour exercer vos droits, vous pouvez contacter :
btsmile.contact@gmail.com
ou par courrier : BT SMILE – 46 rue de Remusat, 31000 Toulouse, France.

Cookies :

Le site est susceptible d’utiliser des cookies et/ou traceurs afin d’améliorer l’expérience utilisateur, mesurer l’audience et proposer certaines fonctionnalités. Vous pouvez gérer vos préférences via le bandeau cookies lors de votre première visite, puis à tout moment via les paramètres de votre navigateur.

Médiation de la consommation :

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, en cas de litige non résolu, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.
Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL).

Droit applicable :

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site relève de la compétence des tribunaux compétents, sauf dispositions légales impératives contraires.
bottom of page