POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

1. Introduction

La Clinique BT Smile attache une grande importance à la protection de votre vie privée et de vos données personnelles. Cette politique de confidentialité a pour objectif de vous informer de manière transparente sur la manière dont nous collectons, utilisons, conservons et protégeons vos données personnelles, en conformité avec le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

2. Responsable du traitement

Le responsable du traitement est :

SCM DENTAIRE REMUSAT
Adresse : 46 Rue de Remusat, 31000 Toulouse
Téléphone : 05 34 33 87 91
Email : btsmile.contact@gmail.com
Représentant légal : Dr Bertrand Bonin & Dr Tom Truong

3. Données personnelles collectées

Nous pouvons collecter les données suivantes lorsque vous utilisez notre site ou nos services :

Données d’identification : nom, prénom, adresse e-mail, téléphone
Données de santé (uniquement via les formulaires médicaux, sous consentement explicite)
Données de navigation : adresse IP, type de navigateur, pages consultées, durée de la visite
Données de localisation approximative

4. Finalités du traitement

Vos données sont collectées pour les finalités suivantes :

Prise de rendez-vous en ligne
Réponse aux demandes de contact
Gestion administrative des patients
Amélioration de l’expérience utilisateur sur le site
Envoi d’informations ou d’offres, sous réserve de votre consentement

5. Base légale du traitement

Conformément au RGPD, le traitement de vos données repose sur :

Votre consentement (ex. : formulaire de contact, newsletter)
L’exécution d’un contrat (ex. : prise de rendez-vous)
Le respect d’une obligation légale (ex. : conservation des dossiers médicaux)
L’intérêt légitime de. la Clinique BT Smile(ex. : amélioration des services)

6. Destinataires des données

Vos données peuvent être partagées avec :

Le personnel médical et administratif de la Clinique Bt Smile
Les prestataires techniques (hébergement, maintenance du site)
Les partenaires de santé, uniquement avec votre accord

Aucune donnée n’est vendue ni transmise à des tiers non autorisés.

7. Durée de conservation

Vos données sont conservées :

Pendant la durée strictement nécessaire aux finalités
Conformément aux obligations légales et réglementaires (ex. : 10 ans pour les données médicales)

8. Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :

Droit d’accès à vos données
Droit de rectification de vos données
Droit à l’effacement (« droit à l’oubli »)
Droit à la limitation du traitement
Droit d’opposition
Droit à la portabilité
Droit de retirer votre consentement à tout moment

Vous pouvez exercer ces droits en écrivant à : btsmile.contact@gmail.com
Vous avez également le droit de déposer une réclamation auprès de la CNIL.

9. Sécurité des données

Nous mettons en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles nécessaires pour assurer la sécurité et la confidentialité de vos données personnelles : accès restreint, hébergement sécurisé, chiffrement des communications (HTTPS), etc.

10. Cookies

Le site peut utiliser des cookies à des fins de :

Mesure d’audience (Google Analytics ou autre)
Fonctionnement du site (cookies techniques)
Personnalisation de l’expérience utilisateur

Un bandeau vous informe lors de votre première visite et vous permet de gérer vos préférences.

11. Modifications de la politique

Cette politique peut être modifiée à tout moment pour garantir la conformité avec la législation en vigueur.

La date de dernière mise à jour sera indiquée en haut de ce document.

12. Contact

Pour toute question concernant cette politique ou vos données personnelles :
📧 btsmile.contact@gmail.com
📍 46 Rue de Remusat, 31000 Toulouse - FRANCE